Le procès qui opposait J.K. Rowling et Warner Bros. à RDR books concernant le Harry Potter Lexicon vient de prendre fin. Le juge a tranché en faveur de JKR et WB : il a interdit la publication du livre en l’état et a condamné RDR Books à leur verser $6750.
[Bref rappel des faits : le HP Lexicon est reconnu par tous, y compris par JKR, comme la meilleure encyclopédie HP en ligne. RDR Books a proposé à son auteur, Steve Vander Ark, d’en publier une version papier. Les éditeurs de JKR ont estimé que ce serait une violation de copyright et que cela pourrait nuire aux ventes de l’encyclopédie HP que JKR compte écrire dans les années qui viennent, alors que RDR Books estimait que ce livre tombait sous la doctrine du
fair-use et utilisait les inventions de JKR de façon légale. Plus de détails
dans notre dossier.]
Le jugement complet fait 68 pages et peut être lu
ICI. Voici quelques points notés par le juge :
Il est clair que le Lexicon copie et réutilise des inventions de JKR. La question est donc de savoir s’il le fait dans des quantités raisonnables, si le nouveau matériel est suffisamment différent de l’original et s’il est de nature à causer un préjudice à JKR.
À part les participants au procès, personne n’a pu lire la version papier du Lexicon. La plupart des 2437 entrées du Lexicon contiennent des citations ou paraphrases ou des éléments de l’intrigue ou résumé de scènes d’un ou plusieurs livres HP. Toutes les entrées contiennent des éléments fictifs créés par JKR.
Le copiage est encore plus substantif pour les petits livres de cours (
le Quidditch à travers les âges et
les Animaux fantastiques ; Vander Ark lui-même a reconnu ce problème, déclarant que ces petits livres étaient essentiellement encyclopédiques par nature et très difficiles à résumer davantage
Le Lexicon est plus qu’une œuvre dérivée : c’est une œuvre à part entière. Le Lexicon est "transformatif" (il apporte une valeur ajoutée). La meilleure preuve en est qu’il est utile comme outil de référence. JKR a utilisé le site, WB l’utilise tous les jours (dixit David Heyman) et les murs chez EA (les créateurs des jeux vidéos) sont couverts de pages du site imprimées.
Mais à d’autres endroits, le Lexicon est moins transformatif. Il reprend certains passages mot pour mot et ne comporte pas assez de références dans les longues entrées.
Vander Ark a copié certains passages quasiment mot pour mot parce qu’il est fan et adore le style de JKR, mais il aurait pu (et dû) reformuler et décrire les objets sans reprendre les images/expressions utilisées par JKR. Parfois bien résumé, mais parfois prend plus que "raisonnablement nécessaire".
Concernant le "livre écossais" (l’encyclopédie que JKR compte écrire) : le Lexicon est transformatif. Le juge ne se prononce pas sur la question de s’il y aurait compétition entre le Lexicon et le livre écossais, mais dit qu’il serait légal d’être en compétition. Le marché des livres dŕeivatifs n’appartient pas à JKR, quand bien même elle aurait l’intention d’en publier un. Il n’y a pas de preuve que le Lexicon ferait du mal à la vente des livres HP, mais il pourrait faire du mal aux petits livres de cours, ainsi qu’à une éventuelle exploitation commerciale des chansons : le texte des chansons du Choixpeau est repris en entier et pourrait faire du mal aux ventes si JKR décidait de sortir un CD avec ces chansons ( !). Possibilité de faire du dommage aux fans parce que JKR serait découragée d’écrire son encyclopédie. Surtout, les lecteurs n’auraient plus aucune raison d’acheter les petits livres de cours, puisque quasiment tout le contenu est repris dans le Lexicon.
Les livres de référence doivent être encouragés, mais le Lexicon, "en son état actuel", n’est pas fair-use.
Il y a infraction de la loi sur le copyright. Le livre Lexicon ne peut pas être publié tel quel. Le juge condamne RDR Books à verser $750 par livre (7 tomes + 2 petits livres), soit $6750 en tout. Notons que légalement, il ne pouvait pas mettre une amende plus basse.
Notre commentaire : avant tout, notons que le texte du jugement est beaucoup plus nuancé que les rapports dans les médias ne le laissent croire. Beaucoup s’attendaient à ce qu’un appel soit immédiatement interjeté, mais RDR Books pourrait choisir de réécrire les passages qui ressemblent de trop près à l’œuvre de JKR, ajouter quelques réfŕences dans les longues entrées, et obtenir un livre qui serait autorisé selon le juge Patterson.
JKR et WB avaient beaucoup parlé du "livre écossais", l’encyclopédie que JKR compte écrire [et que nous attendons tous avec impatience !], mais le juge estime que ce n’est pas pour autant que d’autres encyclopédies doivent être interdites. En fait, JKR et WB n’avaient quasiment pas mentionné les petits livres de cours pendant le procès ; c’est le juge qui les a mis en avant, et ils ont eu une grande importance dans l’issue du procès.
Les différentes parties du procès ont toutes réagi :
JKR : "Je n’ai pris aucun plaisir à intenter ce procès et je suis ravie que ce problème soit résolu. Je suis allée au tribunal pour protéger les droits de tous les auteurs. La cour a soutenu ce droit. Le livre proposé reprenait beaucoup de mon travail et n’ajoutait quasiment aucun commentaire original. La cour a ordonné qu’il ne soit pas publié. Beaucoup d’autres livres ont été publiés qui proposent des commentaires originaux sur le monde de Harry Potter. Le Lexicon n’en était simplement pas un."
WB : "Bien entendu, nous sommes ravis que le juge Patterson ait reconnu que le Lexicon tel qu’il était proposé infreignait les droits de Mme Rowlig. En tant que société créatrice de contenu, il est impératif que nous travaillions vigoureusement sur tous les fronts pour protéger les droits d’auteurs de ceux qui créent les histoires et les personnages, mots, images et musique qui divertissent le public dans le monde entier."
RDR : "Nous sommes encouragés par le fait que la cour a reconnu qu’en général, les auteurs n’ont pas le droit d’empêcher la publication de livres de référence sur des œuvres littéraires. Pour ce qui concerne le Lexicon, nous sommes évidemment déçus du résultat et nous étudions toutes nos options."
Vander Ark : "J’ai toujours été un fan de Harry Potter et de Rowling et j’ai toujours espéré que nous arriverions à régler ceci à l’amiable. Je suis déçu, mais c’est comme ça que ça s’est passé et je n’ai aucune rancœur. C’était une question de droit au sujet d’une différence d’opinions ; d’une certaine façon, je suis heureux que tout ça soit enfin terminé."
Mer 15 Oct 2008 - 14:27